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Marques déposées par la société Ch. Patrice MONMOUSSEAU
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FLEUR DE VIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE VIGNE
Ch. Patrice MONMOUSSEAU

Numéro de dépôt :
3066379
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010

Présentation de la marque FLEUR DE VIGNE

Déposée le 15 novembre 2000 par la société Ch. Patrice MONMOUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la société Ch. Patrice MONMOUSSEAU domicilié(e) Rue des Genêts, SAINT HILAIRE SAINT FLORENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 374 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURNOVER - France.

La marque FLEUR DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE VIGNE est expirée depuis le 15 novembre 2010.

Ch. Patrice MONMOUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : LA MUSIQUE DU LIVRE


Ch. Patrice MONMOUSSEAU - Rue des Genêts, SAINT HILAIRE SAINT FLORENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 333374254


TURNOVER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

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